R600A Froid Domestique

R600A R600A (Isobutane) FICHE TECHNIQUE

Fiche Technique : FT

Performances Le R600a est un isobutane utilisé comme fluide frigorigène. De très haute pureté (>99,5 %), le R600a assure une longue durée de vie au matériel en contact avec le produit.

Spécifications

Les caractéristiques techniques des emballages sont disponibles sur demande au service commercial. Possibilité de remplir les emballages des clients s’ils sont conformes à la législation. Nous contacter pour tout autre emballage spécifique.

Performance attendue sous des conditions de service similaires

Caractéristiques

Les données ci-dessous ont été déterminées sur la base de calculs théoriques pour un circuit de la climatisation (température moyenne d’évaporation 0 °C) et du froid positif (température moyenne d’évaporation -10 °C). Les paramètres suivants ont été utilisés dans les deux cas : surchauffe dans l’évaporateur = 4 K, surchauffe dans la ligne d’aspiration = 8 K, sous-refroidissement liquide= 2 K et rendement du compresseur = 70 %.

Stockage et validité

Propriétés

Conditionnement

Précautions pour le stockage et la manipulation : Les installations en France sont régies par la législation des Etablissements classés et devront être en conformité avec cette législation (ou celle du pays concerné). -Les emballages seront placés dans un lieu sec, bien aéré, facile d’accès, à l’abri des rayons du soleil et des intempéries, à l’écart de toute source d’ignition. -Il est recommandé de stocker tout emballage dans un local spécifique ou protégé par une clôture qui isolera l’emballage concerné. -Tous les emballages et canalisations seront mis à la terre pour décharger l’électricité statique. -Des détecteurs de fuite seront placés aux points bas des lieux d’utilisation et seront reliés à une alarme sonore qui sera déclenchée en cas de fuite. -Avant l’utilisation de tout dispositif entrant en contact avec ce produit, on testera l’ensemble du matériel avec un détecteur de fuite approprié. -Le matériel et les équipements électriques en atmosphère explosive seront en conformité avec la législation (mise à la terre, équipotentialité, matériel ATEX). INVENTEC vous propose d’étudier l’implantation et le montage des cuves de stockage, des canalisations et des pompes dans le respect des réglementations en vigueur.

FRAMACOLD • 301 AVENUE GEORGES FRÊCHE • OZE NICOLAS APPERT • 11400 CASTELNAUDARY +33 (0)4 68 60 00 34 • WWW.FRAMACOLD.COM

R600A Fiche Technique - FT Conditions d’utilisation Ne jamais utiliser le produit sans avoir consulté la fiche de données de sécurité (F.D.S.). Le personnel qui manipule ce produit doit recevoir une formation sur ses risques et les mesures préventives. Le R600A est compatible avec : -Les matériaux plastiques : – Polyuréthane – Chlorure de polyvinyle (PVC) – Polyamide -Les matériaux élastomères : – Butadiène nitrile acrylique (BUNA) -Tout métal classique comme : – Acier ordinaire Le R600A est incompatible avec : – Polyéthylène – Polystyrène – Polyisobutylène Manipuler à l’écart : -Des sources de chaleur ou d’ignition (flammes ou surfaces métalliques chaudes) -Dans des locaux frais et ventilés.

Hygiène sécurité environnement (HSE) Symboles et indications de danger :

EXTREMEMENT INFLAMMABLE (F+)

Risques R 12

Extrêmement inflammable.

Sécurité S9

Conserver le récipient dans un endroit bien ventilé.

S 16

Conserver à l’écart de toute flamme ou source d’étincelles. Ne pas fumer.

S 33

Eviter l’accumulation de charges électrostatiques.

Valeur Limite d’Exposition USA (TLV-TWA 8 heures) N° CAS N° EINECS ODP (Ozone Depletion Potential) GWP (Global Warning Potential) VOC (Volatile Organic Compound) Classement ICPE (France uniquement)

800 ppm V 75-28-5 : isobutane 200-857-2 : isobutane 0 < 10 (sur 100 ans CO2 = 1) oui (selon la définition européenne) 1412 + 1414

Les méthodes de calcul des indices environnementaux étant en constante évolution, les chiffres ci-dessus sont communiqués à titre indicatif. Les renseignements contenus dans cette fiche produit sont donnés à titre indicatif et ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité de la société Framacold. Tout utilisateur est responsable, auprès des Autorités Administratives (réglementation des établissements classés pour la protection de l’environnement) dont il dépend, du respect de la bonne mise en conformité de son installation.

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GLS.V-FDS-FR-19-V2

FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (Règlement REACH (CE) n° 1907/2006 - n° 2020/878) RUBRIQUE 1 : IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MÉLANGE ET DE LA SOCIÉTÉ/L’ENTREPRISE 1.1. Identificateur de produit Nom du produit : R600A UFI : W2U2-X0RE-X008-U1W3 1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées Utilisations identifiées pertinentes : Agent réfrigérant. Utilisations déconseillées : Utilisation par les consommateurs. 1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité Raison Sociale : FRAMACOLD. Adresse : 301, avenue Gerorges Frêche - OZE Nicolas Appert.11400.CASTELNAUDARY.France. Téléphone : +33 (0)4 68 60 00 34. Fax : -. contact@framacold.com https://www.framacold.com 1.4. Numéro d’appel d’urgence : +33 (0)1 45 42 59 59. Société/Organisme : INRS / ORFILA http://www.centres-antipoison.net. Autres numéros d'appel d'urgence CENTRE ANTIPOISONS BELGE : https://www.poisoncentre.be - Tel : 070 245 245 / 02 264 96 30 / SUISSE : Tox Info Suisse - Tel. 145 / European Emergency Number Association (EENA): 112. RUBRIQUE 2 : IDENTIFICATION DES DANGERS 2.1. Classification de la substance ou du mélange Conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 et ses adaptations. Gaz inflammable, Catégorie 1A (Flam. Gas 1A, H220). Gaz liquéfié (Press. Gas, H280). Cette substance ne présente pas de danger pour la santé hormis d'éventuelles valeurs limites d'exposition professionnelle (voir les rubriques 3 et 8). Cette substance ne présente pas de danger pour l'environnement. Aucune atteinte à l'environnement n'est connue ou prévisible dans les conditions normales d'utilisation. 2.2. Éléments d’étiquetage Conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 et ses adaptations. Pictogrammes de danger :

GHS02 Mention d'avertissement : DANGER Identificateur du produit : EC 200-857-2 ISOBUTANE Mentions de danger et informations additionnelles sur les dangers : H220 Gaz extrêmement inflammable. H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l'effet de la chaleur. Conseils de prudence - Prévention : P210 Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d'inflammation. Ne pas fumer. Conseils de prudence - Intervention : P377 Fuite de gaz enflammé: Ne pas éteindre si la fuite ne peut pas être arrêtée sans danger. P381 En cas de fuite, éliminer toutes les sources d'ignition.

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Conseils de prudence - Stockage : P410 + P403

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Protéger du rayonnement solaire. Stocker dans un endroit bien ventilé.

2.3. Autres dangers La substance ne répond pas aux critères applicables aux substances PBT ou vPvB, conformément à l'annexe XIII du règlement REACH (CE) n° 1907/2006. RUBRIQUE 3 : COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS 3.1. Substances Composition : Identification CAS: 75-28-5 EC: 200-857-2 REACH: 01-2119474691-32

Classification (CE) 1272/2008 GHS02 Dgr Flam. Gas 1A, H220 Press. Gas, H280

Nota C [1]

% 100.0000%

ISOBUTANE Informations sur les composants : [1] Substance pour laquelle il existe des valeurs limites d'exposition sur le lieu de travail. RUBRIQUE 4 : PREMIERS SECOURS D'une manière générale, en cas de doute ou si des symptômes persistent, toujours faire appel à un médecin. NE JAMAIS rien faire ingérer à une personne inconsciente. 4.1. Description des mesures de premiers secours En cas d’inconscience, placer le patient dans une position latérale stable et demander un avis médical. Ne donnez rien par la bouche à une personne inconsciente. En cas de respiration irrégulière ou arrêt respiratoire, donner de l’oxygène. Le sauveteur doit se protéger. Si les symptômes persistent, consulter un médecin. En cas d'inhalation : En cas d'inhalation, transporter le patient à l'air libre et le garder au chaud et au repos. Si la respiration est irrégulière ou arrêtée, pratiquer la respiration artificielle et faire appel à un médecin. De l’oxygène supplémentaire peut être nécessaire. En cas de contact avec les yeux : Laver abondamment avec de l'eau douce et propre durant 15 minutes en maintenant les paupières écartées. Adresser le sujet chez un ophtalmologiste, notamment s'il apparaît une rougeur, une douleur ou une gêne visuelle. En cas de contact avec la peau : Enlever les vêtements imprégnés et laver soigneusement la peau avec de l'eau et du savon ou utiliser un nettoyant connu. Ne pas utiliser d’eau chaude. Si des engelures se sont produites, consulter un médecin. En cas d'ingestion : Consulter un médecin en lui montrant l'étiquette. L'ingestion n'est pas considérée comme un mode d'exposition possible. 4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés L' utilisation abusive ou intentionnelle de l' inhalation peut entraîner la mort sans signes d' alerte antérieurs, en effets secondaires cardiaques. D’autres symptômes potentiellement liés à l’abus ou à l’inhalation intentionnelle sont les suivants : effets anesthésiques, étourdissements légers, confusion, vertige, manque de coordination, de somnolence... Le contact direct avec le gaz liquide ou réfrigirant peut provoquer des engelures. 4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires Retirer la victime de la zone exposée, passer à l’air frais et rester au chaud et au repos. Si la respiration s’est arrêtée ou est laborieuse, donner la respiration assistée. De l'oxygène supplémentaire peut être nécessaire. Demandez conseil à un médecin. RUBRIQUE 5 : MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE Inflammable. Les poudres chimiques, le dioxyde de carbone et les autres gaz extincteurs conviennent pour de petits feux. 5.1. Moyens d’extinction Refroidir les emballages à proximité des flammes pour éviter les risques d'éclatement des récipients sous pression. Moyens d’extinction appropriés En cas d'incendie, utiliser : - agents chimiques secs - eau pulvérisée ou brouillard d'eau - mousse

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- dioxyde de carbone (CO2) Empêcher les effluents de la lutte contre le feu de pénétrer dans les égouts ou les cours d'eau. 5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange Un incendie produira souvent une épaisse fumée noire. L'exposition aux produits de décomposition peut comporter des risques pour la santé. Ne pas respirer les fumées. En cas d'incendie, peut se former : - monoxyde de carbone (CO) - dioxyde de carbone (CO2) 5.3. Conseils aux pompiers En raison de la toxicité des gaz émis lors de la décomposition thermique des produits, les intervenants seront équipés d'appareils de protection respiratoire autonomes isolants. Porter des gants en néoprène pendant le nettoyage. Refroidir les récipients/réservoirs avec de l’eau pulvérisée. Laisser brûler jusqu’à ce que le débit s’arrête. RUBRIQUE 6 : MESURES À PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE 6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence Se référer aux mesures de protection énumérées dans les rubriques 7 et 8. Évacuez le personnel vers des zones sûres. Ventiler la zone, en particulier dans les espaces restreints ou confinés où des vapeurs lourdes peuvent s’accumuler. Pour les secouristes Les intervenants seront munis d'équipements de protections individuelles appropriés (Se référer à la rubrique 8). 6.2. Précautions pour la protection de l’environnement Empêcher toute pénétration dans les égouts ou cours d'eau. Matériel adapté à la collecte : matériel absorbant, organique, sable. En cas de fuite de gaz ou de pénétration dans les cours d’eau, le sol ou le système d’évacuation d’eau, informer les autorités responsables. 6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage Laver à l'eau abondante. 6.4. Référence à d’autres rubriques Aucune donnée n'est disponible. RUBRIQUE 7 : MANIPULATION ET STOCKAGE Les prescriptions relatives aux locaux de stockage sont applicables aux ateliers où est manipulée la substance. 7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger Se laver les mains après chaque utilisation. Prévention des incendies : Manipuler dans des zones bien ventilées. Empêcher la création de concentrations inflammables ou explosives dans l'air et éviter les concentrations de vapeurs supérieures aux valeurs limites d'exposition professionnelle. Utiliser le mélange dans des locaux dépourvus de toute flamme nue ou autres sources d'ignition, et posséder un équipement électrique protégé. Garder les emballages solidement fermés et les éloigner des sources de chaleur, d'étincelles et de flammes nues. Ne pas utiliser des outils pouvant provoquer des étincelles. Ne pas fumer. Interdire l'accès aux personnes non autorisées. Equipements et procédures recommandés : Pour la protection individuelle, voir la rubrique 8. Observer les précautions indiquées sur l'étiquette ainsi que les réglementations de la protection du travail. N’employer que des pièces de raccordement fournies par le fournisseur. Vérifier l’état des joints avant utilisation. Dès qu’un joint est usé ou présente quelque altération, le remplacer par un joint neuf. Garder le capuchon de protection de la valve en place jusqu'à ce que la bouteille soit prête à être utilisée. Toute bouteille en service doit être arrimée à l’aide d’une chaîne métallique pour éviter sa chute. Les robinets doivent toujours être ouverts de façon très progressive. En cas d’impossibilité d’ouverture manuelle de robinet de bouteille, rendre celle-ci au fournisseur et ne jamais tenter d’obtenir l’ouverture par des moyens violents (utilisation de clés...). Ne jamais forcer un robinet pour le fermer. Ne jamais chauffer une bouteille contenant un gaz liquéfié pour en accroître le débit gazeux Fermer la bouteille après utilisation.

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Equipements et procédures interdits : Il est interdit de fumer, manger et boire dans les locaux où la substance est utilisée. 7.2. Conditions d'un stockage sûr, y compris d'éventuelles incompatibilités Ne faites pas glisser, glissez ou roulez les cylindres. Ne jamais tenter de soulever le cylindre par son capuchon. Utilisez un clapet anti- retour ou un piège dans la conduite de refoulement pour éviter un reflux dangereux dans le cylindre. Garder contenant étroitement fermée, bien ventilé place. Stockez en originaux Container à température ne dépassant pas 52°C. Protéger de la contamination. Stockage Conserver le récipient bien fermé, dans un endroit sec et bien ventilé. Conserver à l'écart de toute source d'ignition - Ne pas fumer. Tenir éloigné de toute source d'ignition, de chaleur et de la lumière solaire directe. Réglementation allemande concernant le stockage de substances dangereuses dans des conteneurs non stationnaires (TRGS 510 ) : Classe de stockage (LGK) : Classe de stockage 2A : Gaz (sauf générateurs d'aérosols et briquets). Emballage Toujours conserver dans des emballages d'un matériau identique à celui d'origine. 7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s) Aucune donnée n'est disponible. RUBRIQUE 8 : CONTRÔLES DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE 8.1. Paramètres de contrôle Valeurs limites d'exposition professionnelle : - ACGIH TLV (American Conference of Governmental Industrial Hygienists, Threshold Limit Values, 2010) : CAS TWA : STEL : Ceiling : Définition : Critères : 75-28-5 1000 ppm - Allemagne - AGW (BAuA - TRGS 900, 02/2022) : CAS VME : VME : Dépassement Remarques 75-28-5 1000 ppm 4(II) 2400 mg/m3 - Belgique (Arrêté royal du 11/05/2021) : CAS TWA : STEL : Ceiling : Définition : Critères : 75-28-5 980 ppm 2370 mg/m3 - Suisse (Suva 2021) : CAS VME VLE Valeur plafond Notations 75-28-5 800 ppm 3200 ppm 1900 mg/m3 7600 mg/m3 8.2. Contrôles de l’exposition Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle Pictogramme(s) d'obligation du port d'équipements de protection individuelle (EPI) :

Utiliser des équipements de protection individuelle propres et correctement entretenus. Stocker les équipements de protection individuelle dans un endroit propre, à l'écart de la zone de travail. Lors de l'utilisation, ne pas manger, boire ou fumer. Enlever et laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Assurer une ventilation adéquate, surtout dans les endroits clos. - Protection des yeux / du visage Eviter le contact avec les yeux. - Protection des mains Porter des gants de protection appropriés en cas de contact prolongé ou répété avec la peau. Type de gants conseillés : - Gants en cuir Utiliser des gants thermos isolants. - Protection du corps Le personnel portera un vêtement de travail régulièrement lavé. Après contact avec le produit, toutes les parties du corps souillées devront être lavées.

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- Protection respiratoire Filtre(s) anti-gaz et vapeurs (Filtres combinés) conforme(s) à la norme NF EN14387/A1 : - AX (Marron) RUBRIQUE 9 : PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES 9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles Etat physique Etat Physique : Masse moléculaire Formule brute:

Gazeux. Liquéfié. 58.12 C4H10

Couleur Couleur :

Incolore.

Odeur Seuil olfactif : Odeur :

Non précisé. Pratiquement inodore.

Point de fusion Point/intervalle de fusion :

-159°C

Point de congélation Point/intervalle de congélation :

Non précisé.

Point d’ébullition ou point initial d’ébullition et intervalle d’ébullition Point d'ébullition : -12°C Inflammabilité Inflammabilité (solide, gaz) :

Non précisé.

Limites inférieure et supérieure d’explosion Dangers d'explosion,limite inférieure d’explosivité (%) : Dangers d'explosion,limite supérieure d’explosivité (%) :

1.8 8.5

Point d’éclair Intervalle de point d'éclair :

Non concerné.

Température d’auto-inflammation Point/intervalle d'auto-inflammation :

420 °C.

Température de décomposition Point/intervalle de décomposition :

Non concerné.

pH pH en solution aqueuse : pH :

Non précisé. Non concerné.

Viscosité cinématique Viscosité :

Non précisé.

Solubilité Hydrosolubilité : Liposolubilité :

Diluable. Non précisé.

Coefficient de partage n-octanol/eau (valeur log) Coefficient de partage n-octanol/eau : Non précisé. Pression de vapeur Pression de vapeur (50°C) : Pression de vapeur:

Non concerné. ~3 bar (20°C)

Densité et/ou densité relative Densité :

0.59

Densité de vapeur relative Densité de vapeur :

Caractéristiques des particules La substance ne contient pas de nanoforme. 9.2. Autres informations Aucune donnée n'est disponible.

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9.2.1. Informations concernant les classes de danger physique Aucune donnée n'est disponible. 9.2.2. Autres caractéristiques de sécurité Aucune donnée n'est disponible. RUBRIQUE 10 : STABILITÉ ET RÉACTIVITÉ 10.1. Réactivité Aucune donnée n'est disponible. 10.2. Stabilité chimique Cette substance est stable aux conditions de manipulation et de stockage recommandées dans la rubrique 7. 10.3. Possibilité de réactions dangereuses Aucune donnée n'est disponible. 10.4. Conditions à éviter Tout appareil susceptible de produire une flamme ou de porter à haute température une surface métallique (brûleurs, arcs électriques, fours...) sera banni des locaux. Eviter : - la chaleur - des flammes et surfaces chaudes - les étincelles 10.5. Matières incompatibles Tenir à l'écart de/des : - agents oxydants forts - bases fortes - métaux en poudre (Aluminium, magnésium, potassium, sodium et zinc) - métaux alcalino-terreux 10.6. Produits de décomposition dangereux La décomposition thermique peut dégager/former : - monoxyde de carbone (CO) - dioxyde de carbone (CO2) RUBRIQUE 11 : INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES 11.1. Informations sur les classes de danger telles que définies dans le règlement (CE) no 1272/2008 Aucune donnée n'est disponible. 11.1.1. Substances Aucune information toxicologique n'est disponible sur les substances. 11.2. Informations sur les autres dangers RUBRIQUE 12 : INFORMATIONS ÉCOLOGIQUES 12.1. Toxicité 12.2. Persistance et dégradabilité Aucune donnée n'est disponible. 12.3. Potentiel de bioaccumulation Aucune donnée n'est disponible. 12.4. Mobilité dans le sol Aucune donnée n'est disponible. 12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB Aucune donnée n'est disponible. 12.6. Propriétés perturbant le système endocrinien Aucune donnée n'est disponible. 12.7. Autres effets néfastes Aucune donnée n'est disponible.

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Réglementation allemande concernant la classification des dangers pour l'eau (WGK, AwSV Annex I, KBws) : Nicht wassergefährdend : Ne comporte pas de danger pour l'eau. RUBRIQUE 13 : CONSIDÉRATIONS RELATIVES À L’ÉLIMINATION Une gestion appropriée des déchets de la substance et/ou de son récipient doit être déterminée conformément aux dispositions de la directive 2008/98/CE. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Ne pas déverser dans les égouts ni dans les cours d'eau. Déchets : La gestion des déchets se fait sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l'environnement, et notamment sans créer de risque pour l'eau, l'air, le sol, la faune ou la flore. Recycler ou éliminer conformément aux législations en vigueur, par un collecteur ou une entreprise agréée. Ne pas contaminer le sol ou l'eau avec des déchets, ne pas procéder à leur élimination dans l'environnement. Emballages souillés : Vider complètement le récipient. Conserver l'étiquette sur le récipient. Remettre à un éliminateur agréé. Codes déchets (Décision 2014/955/CE, Directive 2008/98/CEE relative aux déchets dangereux) : 16 05 05 gaz en récipients à pression autres que ceux visés à la rubrique 16 05 04 RUBRIQUE 14 : INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT Transporter le produit conformément aux dispositions de l'ADR pour la route, du RID pour le rail, de l'IMDG pour la mer, et de l'OACI/IATA pour le transport par air (ADR 2023 - IMDG 2022 [41-22] - OACI/IATA 2023 [64]). 14.1. Numéro ONU ou numéro d’identification 1969 14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU UN1969=ISOBUTANE 14.3. Classe(s) de danger pour le transport - Classification:

2.1 14.4. Groupe d’emballage 14.5. Dangers pour l’environnement 14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur ADR/RID

Classe 2

Code 2F

Groupe -

Etiquette 2.1

Ident. 23

QL 0

Dispo. 392 657 662 674

EQ E0

Cat. 2

IMDG

Classe

2°Etiq

Groupe

Dispo.

Séparation

2.1

F-D. S-U

392

Arrimage manutention Category E SW2

IATA

Classe 2°Etiq. Groupe Passager Passager Cargo Cargo note EQ 2.1 Forbidden Forbidden 200 150 kg A1 E0 2.1 Forbidden Forbidden A1 E0 Pour les quantités limitées de marchandises dangereuses, voir l’ADR et l’IMDG chapitre 3.4 et le IATA partie 2.7. Pour les quantités exceptées de marchandises dangereuses, voir l’ADR et l’IMDG chapitre 3.5 et le IATA partie 2.6. 14.7. Transport maritime en vrac conformément aux instruments de l’OMI Aucune donnée n'est disponible.

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Tunnel B/D

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RUBRIQUE 15 : INFORMATIONS RELATIVES A LA REGLEMENTATION 15.1. Réglementations/législations particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement Informations relatives à la classification et à l'étiquetage figurant dans la rubrique 2 : Les réglementations suivantes ont été prises en compte : - Règlement (CE) n° 1272/2008 modifié par le règlement (UE) n° 2022/692 (ATP 18) Informations relatives à l'emballage : Aucune donnée n'est disponible. Restrictions appliquées en vertu du titre VIII du règlement REACH (CE) n° 1907/2006 : La substance n'est pas soumise à restriction selon l'annexe XVII du règlement https://echa.europa.eu/substances-restricted-under-reach.

REACH

(CE)

Précurseurs d'explosifs : La substance n'est pas soumise au règlement (UE) 2019/1148 relatif à la commercialisation et à l’utilisation de précurseurs d’explosifs. Dispositions particulières : Aucune donnée n'est disponible. Nomenclature des installations classées (Version 53 de mars 2023, prise en compte des dispositions de la directive 2012/18/UE dite Seveso 3) : N° ICPE Désignation de la rubrique Régime Rayon 1414 Gaz inflammables liquéfiés (installation de remplissage ou de distribution de) 1. installations de remplissage de bouteilles ou conteneurs . A 1 2. Installations desservant un stockage de gaz inflammable (stockage souterrain compris) : a) Installations de chargement ou déchargement desservant un dépôt de gaz inflammables soumis à autorisation. A 1 b) Autres installations que celles classées au titre du 2.a, lorsque le nombre maximal d’opérations de chargement ou A 1 de déchargement est supérieur ou égal à 20 par jour. c) Autres installations que celles classées au titre du 2.a ou du 2.b, lorsque le nombre maximal d’opérations de A 1 chargement ou de déchargement est supérieur ou égal à 75 par semaine. d) Autres installations que celles classées au titre du 2.a, du 2.b ou du 2.c, lorsque le nombre maximal d’opérations DC de chargement ou de déchargement est supérieur ou égal à 2 par jour. 3. installations de remplissage de réservoirs alimentant des moteurs ou autres appareils d'utilisation comportant des DC organes de sécurité (jauges et soupapes) 4. Installations de chargement ou de déchargement de citerne à citerne, à l’exclusion de celles exploitées A 1 uniquement à des fins de maintenance des citernes, les citernes étant définies par les réglementations relatives au transport de marchandises dangereuses par voie routière (ADR) ou par voie ferroviaire (RID) 4310 Gaz inflammables catégorie 1 et 2. La quantité totale susceptible d'être présente dans les installations y compris dans les cavités souterraines (strates naturelles, aquifères, cavités salines et mines désaffectées) étant : 1. Supérieure ou égale à 10 t A 2 2. Supérieure ou égale à 1 t et inférieure à 10 t DC Quantité seuil bas au sens de l'article R. 511-10 : 10 t. Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 50 t. 4718 Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 (y compris GPL) et gaz naturel (y compris biogaz affiné, lorsqu’il a été traité conformément aux normes applicables en matière de biogaz purifié et affiné, en assurant une qualité équivalente à celle du gaz naturel, y compris pour ce qui est de la teneur en méthane, et qu’il a une teneur maximale de 1 % en oxygène). La quantité totale susceptible d'être présente dans les installations y compris dans les cavités souterraines (strates naturelles, aquifères, cavités salines et mines désaffectées) étant : 1. Supérieure ou égale à 50 t A 1 2. Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t DC Quantité seuil bas au sens de l'article R. 511-10 : 50 t. Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 200 t. Régime = A: autorisation ; E: Enregistrement ; D: déclaration ; S: servitude d’utilité publique ; C: soumis au contrôle périodique prévu par l’article L. 512-11 du code de l’environnement. Rayon = Rayon d’affichage en kilomètres. Réglementation allemande concernant la classification des dangers pour l'eau (WGK, AwSV Annex I, KBws) : Nicht wassergefährdend : Ne comporte pas de danger pour l'eau. Ordonnance Suisse sur la taxe d’incitation sur les composés organiques volatils : 75-28-5 2-méthylpropane (alcool isobutylique,isobutane)

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FICHE DE DONNEES DE SECURITE (Règlement (CE) n°1907/2006 - REACH) FRAMACOLD R600A

Version 1.2 (22/04/2024) - Page 9/9

15.2. Évaluation de la sécurité chimique Aucune donnée n'est disponible. RUBRIQUE 16 : AUTRES INFORMATIONS Les conditions de travail de l'utilisateur ne nous étant pas connues, les informations données dans la présente fiche de sécurité sont basées sur l'état de nos connaissances et sur les réglementations tant nationales que communautaires. Il est toujours de la responsabilité de l'utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires pour répondre aux exigences des lois et réglementations locales. Les informations données dans la présente fiche de données de sécurité doivent être considérées comme une description des exigences de sécurité relatives à cette substance et non pas comme une garantie des propriétés de celle-ci. Libellé(s) des phrases mentionnées à la rubrique 3 : H220 Gaz extrêmement inflammable. H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l'effet de la chaleur. Abréviations et acronymes : REACH : Enregistrement, évaluation, Autorisation et Restriction des Substances Chimiques. UFI : Identifiant unique de formulation. STEL : Short-term exposure limit TWA : Time Weighted Averages VLE : Valeur Limite d'Exposition. VME : Valeur Moyenne d'Exposition. ADR : Accord européen relatif au transport international de marchandises Dangereuses par la Route. IMDG : International Maritime Dangerous Goods. IATA : International Air Transport Association. OACI : Organisation de l'Aviation Civile Internationale. RID : Regulations concerning the International carriage of Dangerous goods by rail. WGK : Wassergefahrdungsklasse ( Water Hazard Class). GHS02 : Flamme. PBT : Persistante, bioaccumulable et toxique. vPvB : Très persistante et très bioaccumulable. SVHC : Substance of Very High Concern.

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