R1234yf froid moyenne t° à détente directe

FICHE TECHNIQUE Fiche Technique : FT

RS-90

R1234yf

Description

Propriétés

Le 1234yf est un fluide frigorigène moyennement inflammable offrant un potentiel de réchauffement climatique (GWP) inférieur à 1, destiné au remplacement du R-134a dans les nouveaux équipements. Le 1234yf est un fluide frigorigène hydrofluoro-oléfine (HFO) à faible GWP présentant les propriétés optimales pour remplacer le R134a dans les applications industrielles et commerciales moyenne température à déplacement positif et détente directe. Le 1234yf offre une performance similaire à celle des fluides frigorigènes qu’il est destiné à remplacer, d’où une conversion facile et économique, sans modifications majeures, des nouveaux équipements. Classé comme moyennement inflammable (ISO/ASHRAE Classe 2L), le 1234yf permet des charges bien plus importantes que d’autres fluides frigorigènes plus inflammables et peut s’utiliser en toute sécurité en respectant les codes et normes en vigueur. Avec un GWP inférieur à 1, le 1234yf se situe non seulement sous le plafond de 150 fixés par la directive Ecodesign et le règlement F-Gas 517/2014, mais aussi hors de l’échéancier d’élimination stipulé par ce règlement car il ne consomme aucun quota d’équivalents CO2 mis en marché. Le 1234yf étant un fluide frigorigène moyennement inflammable de Classe 2L, veuillez consulter les régulations et normes locales telles que PED, EN 378 ou ISO 5149 afin de vérifier le volume de charge autorisé, le type de nouvel équipement et les exigences de sécurité concernant l’application à laquelle vous le destinez.

Numéro ASHRAE

R-1234yf

Composition

R-1234yf

% en poids

100

Poids moléculaire

114,04 g/mol

Point d’ébullition à @ 1 atm (101,3 kPa)

-29,5 °C

Température critique

94,7 °C

Densité de liquide à 21,1 °C

1106 Kg/m³

Pot. d’appauvrissement de l’ozone 0 (CFC-11 = 1,0)

GWP AR5 (AR4) (CO2 = 1,0)

< 1 (4)

Classification de sécurité ASHRAE

A2L

Glissement de température

Limite inférieure d’inflammabilité

0,289 kg/m³

Vitesse de combustion à 23 °C

1,5 cm/s

Applications Systèmes de réfrigération et de climatisation précédemment conçus pour le R-134a : •Systèmes de réfrigération industriels et commerciaux moyenne température à détente directe •Groupes d’eau glacée, climatiseurs et pompes à chaleur

Avantages •GWP < 1 (réduction > 99 % par rapport au R-134a)1) ; répond aux exigences de GWP d’Eco-Design et F-gas ; aucun potentiel d’appauvrissement de la couche d’ozone •Rendement et pouvoir frigorifique proches du R-134a •Facilité de conversion du R-134a avec un minimum de modifications •Un seul ingrédient, pas de glissement de température •Non-toxique et moyennement inflammable (ISO/ASHRAE2) A2L) •Permet une charge au minimum > 1,7 kg à celle autorisée par les nouveaux codes et normes (par ex. ISO 5149 ou EN 378) •Stable et miscible avec les lubrifiants POE

Performance attendue sous des conditions de service similaires Les données ci-dessous ont été déterminées sur la base de calculs théoriques pour un circuit de la climatisation (température moyenne d’évaporation 0 °C) et du froid positif (température moyenne d’évaporation -10 °C). Les paramètres suivants ont été utilisés dans les deux cas : surchauffe dans l’évaporateur = 4 K, surchauffe dans la ligne d’aspiration = 8 K, sous-refroidissement liquide= 2 K et rendement du compresseur = 70 %.

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R1234yf Fiche Technique - FT

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FICHE DE DONNÉES DE SÉCURITÉ (Règlement REACH (CE) n° 1907/2006 - n° 2020/878) RUBRIQUE 1 : IDENTIFICATION DE LA SUBSTANCE/DU MÉLANGE ET DE LA SOCIÉTÉ/L’ENTREPRISE 1.1. Identificateur de produit Nom du produit : HFO1234YF 1.2. Utilisations identifiées pertinentes de la substance ou du mélange et utilisations déconseillées Utilisations identifiées pertinentes : Agent réfrigérant. Utilisations déconseillées : Utilisation par les consommateurs. 1.3. Renseignements concernant le fournisseur de la fiche de données de sécurité Raison Sociale : FRAMACOLD. Adresse : 301, avenue Gerorges Frêche - OZE Nicolas Appert.11400.CASTELNAUDARY.France. Téléphone : +33 (0)4 68 60 00 34. Fax : -. contact@framacold.com https://www.framacold.com 1.4. Numéro d’appel d’urgence : +33 (0)1 45 42 59 59. Société/Organisme : ORFILA http://www.centres-antipoison.net. Autres numéros d'appel d'urgence CENTRE ANTIPOISONS BELGE : https://www.poisoncentre.be - Tel : 070 245 245 / 02 264 96 30 / SUISSE : Tox Info Suisse - Tel. 145 / LUXEMBOURG : (+352) 8002 5500 / European Emergency Number Association (EENA): 112. RUBRIQUE 2 : IDENTIFICATION DES DANGERS 2.1. Classification de la substance ou du mélange Conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 et ses adaptations. Gaz inflammable, Catégorie 1B (Flam. Gas 1B, H221). Gaz liquéfié (Press. Gas, H280). 2.2. Éléments d’étiquetage Conformément au règlement (CE) n° 1272/2008 et ses adaptations. Pictogrammes de danger :

GHS02 Mention d'avertissement : DANGER Identificateur du produit : EC 616-220-0 2,3,3,3-TETRAFLUOROPROP-1-ENE Mentions de danger et informations additionnelles sur les dangers : H221 Gaz inflammable. H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l'effet de la chaleur. Conseils de prudence - Prévention : P210 Tenir à l'écart de la chaleur, des surfaces chaudes, des étincelles, des flammes nues et de toute autre source d'inflammation. Ne pas fumer. Conseils de prudence - Intervention : P377 Fuite de gaz enflammé: Ne pas éteindre si la fuite ne peut pas être arrêtée sans danger. P381 En cas de fuite, éliminer toutes les sources d'ignition. Conseils de prudence - Stockage : P410 + P403 Protéger du rayonnement solaire. Stocker dans un endroit bien ventilé.

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2.3. Autres dangers La substance ne répond pas aux critères applicables aux substances PBT ou vPvB, conformément à l'annexe XIII du règlement REACH (CE) n° 1907/2006. La substance ne présente pas de propriétés perturbant le système endocrinien conformément aux critères énoncés dans le règlement délégué (UE) 2017/2100 de la Commission ou dans le règlement (UE) 2018/605 de la Commission. RUBRIQUE 3 : COMPOSITION/INFORMATIONS SUR LES COMPOSANTS 3.1. Substances Composition : Identification CAS: 754-12-1 EC: 616-220-0 2,3,3,3-TETRAFLUOROPROP-1-ENE

Classification (CE) 1272/2008 GHS02 Dgr Flam. Gas 1A, H220 Press. Gas, H280

Nota

% 100.0000%

RUBRIQUE 4 : PREMIERS SECOURS D'une manière générale, en cas de doute ou si des symptômes persistent, toujours faire appel à un médecin. NE JAMAIS rien faire ingérer à une personne inconsciente. 4.1. Description des mesures de premiers secours En cas d’inconscience, placer le patient dans une position latérale stable et demander un avis médical. Ne donnez rien par la bouche à une personne inconsciente. En cas de respiration irrégulière ou arrêt respiratoire, donner de l’oxygène. Le sauveteur doit se protéger. Si les symptômes persistent, consulter un médecin. En cas d'inhalation : En cas d'inhalation, transporter le patient à l'air libre et le garder au chaud et au repos. Si la respiration est irrégulière ou arrêtée, pratiquer la respiration artificielle et faire appel à un médecin. De l’oxygène supplémentaire peut être nécessaire. En cas de contact avec les yeux : Laver abondamment avec de l'eau douce et propre durant 15 minutes en maintenant les paupières écartées. Adresser le sujet chez un ophtalmologiste, notamment s'il apparaît une rougeur, une douleur ou une gêne visuelle. En cas de contact avec la peau : Enlever les vêtements imprégnés et laver soigneusement la peau avec de l'eau et du savon ou utiliser un nettoyant connu. Ne pas utiliser d’eau chaude. Si des engelures se sont produites, consulter un médecin. En cas d'ingestion : Consulter un médecin en lui montrant l'étiquette. L'ingestion n'est pas considérée comme un mode d'exposition possible. 4.2. Principaux symptômes et effets, aigus et différés L' utilisation abusive ou intentionnelle de l' inhalation peut entraîner la mort sans signes d' alerte antérieurs, en effets secondaires cardiaques. D’autres symptômes potentiellement liés à l’abus ou à l’inhalation intentionnelle sont les suivants : effets anesthésiques, étourdissements légers, confusion, vertige, manque de coordination, de somnolence... Le contact direct avec le gaz liquide ou réfrigirant peut provoquer des engelures. 4.3. Indication des éventuels soins médicaux immédiats et traitements particuliers nécessaires Retirer la victime de la zone exposée, passer à l’air frais et rester au chaud et au repos. Si la respiration s’est arrêtée ou est laborieuse, donner la respiration assistée. De l'oxygène supplémentaire peut être nécessaire. Demandez conseil à un médecin. RUBRIQUE 5 : MESURES DE LUTTE CONTRE L’INCENDIE Inflammable. Les poudres chimiques, le dioxyde de carbone et les autres gaz extincteurs conviennent pour de petits feux. 5.1. Moyens d’extinction Refroidir les emballages à proximité des flammes pour éviter les risques d'éclatement des récipients sous pression. Moyens d’extinction appropriés En cas d'incendie, utiliser : - dioxyde de carbone (CO2) - eau pulvérisée ou brouillard d'eau - agents chimiques secs - mousse Empêcher les effluents de la lutte contre le feu de pénétrer dans les égouts ou les cours d'eau.

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5.2. Dangers particuliers résultant de la substance ou du mélange Un incendie produira souvent une épaisse fumée noire. L'exposition aux produits de décomposition peut comporter des risques pour la santé. Ne pas respirer les fumées. En cas d'incendie, peut se former : - monoxyde de carbone (CO) - dioxyde de carbone (CO2) - fluorure d'hydrogène (HF) - composés fluorés 5.3. Conseils aux pompiers En raison de la toxicité des gaz émis lors de la décomposition thermique des produits, les intervenants seront équipés d'appareils de protection respiratoire autonomes isolants. Porter des gants en néoprène pendant le nettoyage. Refroidir les récipients/réservoirs avec de l’eau pulvérisée. Laisser brûler jusqu’à ce que le débit s’arrête. RUBRIQUE 6 : MESURES À PRENDRE EN CAS DE DISPERSION ACCIDENTELLE 6.1. Précautions individuelles, équipement de protection et procédures d’urgence Se référer aux mesures de protection énumérées dans les rubriques 7 et 8. Évacuez le personnel vers des zones sûres. Ventiler la zone, en particulier dans les espaces restreints ou confinés où des vapeurs lourdes peuvent s’accumuler. Pour les secouristes Les intervenants seront munis d'équipements de protections individuelles appropriés (Se référer à la rubrique 8). 6.2. Précautions pour la protection de l’environnement Empêcher toute pénétration dans les égouts ou cours d'eau. Matériel adapté à la collecte : matériel absorbant, organique, sable. En cas de fuite de gaz ou de pénétration dans les cours d’eau, le sol ou le système d’évacuation d’eau, informer les autorités responsables. 6.3. Méthodes et matériel de confinement et de nettoyage Nettoyer de préférence avec un détergent, éviter l'utilisation de solvants. Laver à l'eau abondante. 6.4. Référence à d’autres rubriques Aucune donnée n'est disponible. RUBRIQUE 7 : MANIPULATION ET STOCKAGE Les prescriptions relatives aux locaux de stockage sont applicables aux ateliers où est manipulée la substance. 7.1. Précautions à prendre pour une manipulation sans danger Se laver les mains après chaque utilisation. Prévention des incendies : Manipuler dans des zones bien ventilées. Empêcher la création de concentrations inflammables ou explosives dans l'air et éviter les concentrations de vapeurs supérieures aux valeurs limites d'exposition professionnelle. Utiliser le mélange dans des locaux dépourvus de toute flamme nue ou autres sources d'ignition, et posséder un équipement électrique protégé. Garder les emballages solidement fermés et les éloigner des sources de chaleur, d'étincelles et de flammes nues. Ne pas utiliser des outils pouvant provoquer des étincelles. Ne pas fumer. Interdire l'accès aux personnes non autorisées. Equipements et procédures recommandés : Pour la protection individuelle, voir la rubrique 8. Observer les précautions indiquées sur l'étiquette ainsi que les réglementations de la protection du travail. N’employer que des pièces de raccordement fournies par le fournisseur. Vérifier l’état des joints avant utilisation. Dès qu’un joint est usé ou présente quelque altération, le remplacer par un joint neuf. Garder le capuchon de protection de la valve en place jusqu'à ce que la bouteille soit prête à être utilisée. Toute bouteille en service doit être arrimée à l’aide d’une chaîne métallique pour éviter sa chute. Les robinets doivent toujours être ouverts de façon très progressive. En cas d’impossibilité d’ouverture manuelle de robinet de bouteille, rendre celle-ci au fournisseur et ne jamais tenter d’obtenir l’ouverture par des moyens violents (utilisation de clés...). Ne jamais forcer un robinet pour le fermer. Ne jamais chauffer une bouteille contenant un gaz liquéfié pour en accroître le débit gazeux Fermer la bouteille après utilisation.

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Equipements et procédures interdits : Il est interdit de fumer, manger et boire dans les locaux où la substance est utilisée. 7.2. Conditions d'un stockage sûr, y compris d'éventuelles incompatibilités Ne faites pas glisser, glissez ou roulez les cylindres. Ne jamais tenter de soulever le cylindre par son capuchon. Utilisez un clapet anti- retour ou un piège dans la conduite de refoulement pour éviter un reflux dangereux dans le cylindre. Garder contenant étroitement fermée, bien ventilé place. Stockez en originaux Container à température ne dépassant pas 52°C. Protéger de la contamination. Stockage Conserver le récipient bien fermé, dans un endroit sec et bien ventilé. Conserver à l'écart de toute source d'ignition - Ne pas fumer. Tenir éloigné de toute source d'ignition, de chaleur et de la lumière solaire directe. Réglementation allemande concernant le stockage de substances dangereuses dans des conteneurs non stationnaires (TRGS 510 ) : Classe de stockage (LGK) : Classe de stockage 2A : Gaz (sauf générateurs d'aérosols et briquets). Emballage Toujours conserver dans des emballages d'un matériau identique à celui d'origine. 7.3. Utilisation(s) finale(s) particulière(s) Aucune donnée n'est disponible. RUBRIQUE 8 : CONTRÔLES DE L’EXPOSITION/PROTECTION INDIVIDUELLE 8.1. Paramètres de contrôle Aucune donnée n'est disponible. 8.2. Contrôles de l’exposition Mesures de protection individuelle, telles que les équipements de protection individuelle Utiliser des équipements de protection individuelle propres et correctement entretenus. Stocker les équipements de protection individuelle dans un endroit propre, à l'écart de la zone de travail. Lors de l'utilisation, ne pas manger, boire ou fumer. Enlever et laver les vêtements contaminés avant réutilisation. Assurer une ventilation adéquate, surtout dans les endroits clos. - Protection des yeux / du visage Eviter le contact avec les yeux. - Protection des mains Porter des gants de protection appropriés en cas de contact prolongé ou répété avec la peau. Type de gants conseillés : - Gants en cuir Utiliser des gants thermos isolants. - Protection du corps Le personnel portera un vêtement de travail régulièrement lavé. Après contact avec le produit, toutes les parties du corps souillées devront être lavées. RUBRIQUE 9 : PROPRIÉTÉS PHYSIQUES ET CHIMIQUES 9.1. Informations sur les propriétés physiques et chimiques essentielles Etat physique Etat Physique : Masse moléculaire : Formule brute:

Gazeux. Liquéfié. 114.04 C3H2F4

Couleur Couleur :

Incolore.

Odeur Seuil olfactif : Odeur :

Non précisé. Étherée.

Point de congélation Point/intervalle de congélation :

Non précisé.

Point d’ébullition ou point initial d’ébullition et intervalle d’ébullition Point d'ébullition : -29.4°C

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Inflammabilité Inflammabilité (solide, gaz) :

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Non précisé.

Limites inférieure et supérieure d’explosion Dangers d'explosion,limite inférieure d’explosivité (%) : Dangers d'explosion,limite supérieure d’explosivité (%) :

6.2 12.3

Point d’éclair Intervalle de point d'éclair :

Non concerné.

Température d’auto-inflammation Point/intervalle d'auto-inflammation :

405 °C.

Température de décomposition Point/intervalle de décomposition :

Non concerné.

pH pH en solution aqueuse : pH :

Non précisé. Non concerné.

Viscosité cinématique Viscosité :

Non précisé.

Solubilité Hydrosolubilité :

Partiellement soluble. 0.373 mg/l (24°C) Méthode de détermination de la solubilité dans l'eau : Méthode A.6 (Hydrosolubilité) telle que décrite en partie A de l'annexe du Règlement (CE) n°440/2008. Non précisé.

Liposolubilité :

Coefficient de partage n-octanol/eau (valeur log) Coefficient de partage n-octanol/eau : 2.15 Méthode de détermination du coefficient n-octanol/eau : Méthode A.8 (Coefficient de partage) telle que décrite en partie A de l'annexe du Règlement (CE) n°440/2008. Pression de vapeur Pression de vapeur (50°C) : Pression de vapeur :

Inférieure à 110 kPa (1.10 bar). 6067 hPa (20°C) - 14.203 hPa (54.4°C)

Densité et/ou densité relative Densité :

Densité de vapeur relative Densité de vapeur :

Caractéristiques des particules La substance ne contient pas de nanoforme. 9.2. Autres informations Aucune donnée n'est disponible. 9.2.1. Informations concernant les classes de danger physique Aucune donnée n'est disponible. 9.2.2. Autres caractéristiques de sécurité Aucune donnée n'est disponible. RUBRIQUE 10 : STABILITÉ ET RÉACTIVITÉ 10.1. Réactivité Aucune donnée n'est disponible. 10.2. Stabilité chimique Cette substance est stable aux conditions de manipulation et de stockage recommandées dans la rubrique 7. 10.3. Possibilité de réactions dangereuses Aucune donnée n'est disponible. 10.4. Conditions à éviter Tout appareil susceptible de produire une flamme ou de porter à haute température une surface métallique (brûleurs, arcs électriques, fours...) sera banni des locaux.

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Eviter : - la chaleur - des flammes et surfaces chaudes - les étincelles 10.5. Matières incompatibles Tenir à l'écart de/des : - bases fortes - métaux en poudre (Aluminium, magnésium, potassium, sodium et zinc) - métaux alcalino-terreux - agents oxydants forts 10.6. Produits de décomposition dangereux La décomposition thermique peut dégager/former : - monoxyde de carbone (CO) - dioxyde de carbone (CO2) - fluorure d'hydrogène (HF) - composés fluorés RUBRIQUE 11 : INFORMATIONS TOXICOLOGIQUES 11.1. Informations sur les classes de danger telles que définies dans le règlement (CE) no 1272/2008 11.1.1. Substances a) Toxicité aiguë : 2,3,3,3-TETRAFLUOROPROP-1-ENE (CAS: 754-12-1) Espèce : Rat Par inhalation (Poussières/brouillard) :

CL50 > 405000 ppm Espèce : Rat

b) Corrosion cutanée/irritation cutanée : Aucune donnée n'est disponible. c) Lésions oculaires graves/irritation oculaire : Aucune donnée n'est disponible. d) Sensibilisation respiratoire ou cutanée : Aucune donnée n'est disponible. e) Mutagénicité sur les cellules germinales : Aucune donnée n'est disponible. f) Cancérogénicité : Aucune donnée n'est disponible. g) Toxicité pour la reproduction : Aucune donnée n'est disponible. h) Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) - exposition unique: Aucune donnée n'est disponible. i) Toxicité spécifique pour certains organes cibles (STOT) - exposition répétée: Aucune donnée n'est disponible. j) Danger par aspiration : Aucune donnée n'est disponible. 11.2. Informations sur les autres dangers Propriétés perturbant le système endocrinien La substance n'est pas évaluée comme un perturbateur endocrinien pour des effets sur la santé humaine. Autres informations Sensibilité cardiaque seuil limite : 559509 mg/m3 RUBRIQUE 12 : INFORMATIONS ÉCOLOGIQUES 12.1. Toxicité 12.1.1. Substances 2,3,3,3-TETRAFLUOROPROP-1-ENE (CAS: 754-12-1) Toxicité pour les poissons : CL50 > 117 mg/l

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Espèce : Cyprinus carpio Durée d'exposition : 96 h Toxicité pour les crustacés :

CE50 > 160 mg/l Espèce : Daphnia magna Durée d'exposition : 48 h

Toxicité pour les algues :

CEr50 > 170 mg/l Durée d'exposition : 72 h

12.2. Persistance et dégradabilité 12.2.1. Substances 2,3,3,3-TETRAFLUOROPROP-1-ENE (CAS: 754-12-1) Biodégradation : Aucune donnée sur la dégradabilité n'est disponible, la substance est considérée comme ne se dégradant pas rapidement. DBO5/DCO < 0.05 12.3. Potentiel de bioaccumulation 12.3.1. Substances 2,3,3,3-TETRAFLUOROPROP-1-ENE (CAS: 754-12-1) Coefficient de partage octanol/eau : log Koe <= 4 12.4. Mobilité dans le sol Aucune donnée n'est disponible. 12.5. Résultats des évaluations PBT et vPvB Aucune donnée n'est disponible. 12.6. Propriétés perturbant le système endocrinien La substance n'est pas évaluée comme un perturbateur endocrinien pour des effets sur l'environnement. 12.7. Autres effets néfastes Aucune donnée n'est disponible. Réglementation allemande concernant la classification des dangers pour l'eau (WGK, AwSV Annex I, KBws) : Nicht wassergefährdend : Ne comporte pas de danger pour l'eau. RUBRIQUE 13 : CONSIDÉRATIONS RELATIVES À L’ÉLIMINATION Une gestion appropriée des déchets de la substance et/ou de son récipient doit être déterminée conformément aux dispositions de la directive 2008/98/CE. 13.1. Méthodes de traitement des déchets Ne pas déverser dans les égouts ni dans les cours d'eau. Déchets : La gestion des déchets se fait sans mettre en danger la santé humaine et sans nuire à l'environnement, et notamment sans créer de risque pour l'eau, l'air, le sol, la faune ou la flore. Recycler ou éliminer conformément aux législations en vigueur, par un collecteur ou une entreprise agréée. Ne pas contaminer le sol ou l'eau avec des déchets, ne pas procéder à leur élimination dans l'environnement. Emballages souillés : Vider complètement le récipient. Conserver l'étiquette sur le récipient. Remettre à un éliminateur agréé. Codes déchets (Décision 2014/955/CE, Directive 2008/98/CEE relative aux déchets dangereux) : 14 06 01 * chlorofluorocarbones, HCFC, HFC RUBRIQUE 14 : INFORMATIONS RELATIVES AU TRANSPORT Transporter le produit conformément aux dispositions de l'ADR pour la route, du RID pour le rail, de l'IMDG pour la mer, et de l'OACI/IATA pour le transport par air (ADR 2025 - IMDG 2024 [42-24] - OACI/IATA 2025 [66]). 14.1. Numéro ONU ou numéro d’identification 3161 14.2. Désignation officielle de transport de l'ONU UN3161=GAZ LIQUÉFIÉ INFLAMMABLE, N.S.A. (2,3,3,3-tetrafluoroprop-1-ene)

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14.3. Classe(s) de danger pour le transport - Classification:

2.1 14.4. Groupe d’emballage 14.5. Dangers pour l’environnement 14.6. Précautions particulières à prendre par l’utilisateur ADR/RID

Classe 2

Code 2F

Groupe -

Etiquette 2.1

Ident. 23

QL 0

Dispo. 274 662

EQ E0

Cat. 2

Tunnel B/D

IMDG

Classe

2°Etiq

Groupe

Dispo.

Séparation

2.1

F-D. S-U

274

Arrimage manutention Category D SW2

IATA

Classe 2°Etiq. Groupe Passager Passager Cargo Cargo note EQ 2.1 Forbidden Forbidden 200 150 kg A1 A807 E0 2.1 Forbidden Forbidden A1 A807 E0 Pour les quantités limitées de marchandises dangereuses, voir l’ADR et l’IMDG chapitre 3.4 et le IATA partie 2.7. Pour les quantités exceptées de marchandises dangereuses, voir l’ADR et l’IMDG chapitre 3.5 et le IATA partie 2.6. 14.7. Transport maritime en vrac conformément aux instruments de l’OMI Aucune donnée n'est disponible. RUBRIQUE 15 : INFORMATIONS RELATIVES A LA REGLEMENTATION 15.1. Réglementations/législations particulières à la substance ou au mélange en matière de sécurité, de santé et d’environnement Informations relatives à la classification et à l'étiquetage figurant dans la rubrique 2 : Les réglementations suivantes ont été prises en compte : - Règlement (CE) n° 1272/2008 modifié par le règlement (UE) n° 2023/707 - Règlement (CE) n° 1272/2008 modifié par le règlement (UE) n° 2024/2564 (ATP 22) Informations relatives à l'emballage : Aucune donnée n'est disponible. Dispositions particulières : Aucune donnée n'est disponible. Restrictions appliquées en vertu du titre VIII du règlement REACH (CE) n° 1907/2006 : La substance n'est pas soumise à restriction selon l'annexe XVII du règlement https://echa.europa.eu/substances-restricted-under-reach.

REACH

(CE)

Autorisations accordées en vertu du titre VII du règlement REACH (CE) n° 1907/2006 : La substance n'est pas soumise à autorisation selon l'annexe XIV du règlement https://echa.europa.eu/fr/authorisation-list.

REACH

(CE)

Substances appauvrissant la couche d'ozone (Règlement (CE) n° 1005/2009, protocole de Montréal) : La substance ne présente pas de danger pour la couche d'ozone. Polluants organiques persistants (POP) (Règlement (UE) 2019/1021) : La substance n'est pas un polluant organique persistant. Règlement PIC (UE) n° 649/2012 concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux (Convention de Rotterdam): La substance n'est pas concernée par la procédure de consentement préalable en connaissance de cause (PIC). Précurseurs d'explosifs : La substance n'est pas soumise au règlement (UE) 2019/1148 relatif à la commercialisation et à l’utilisation de précurseurs d’explosifs. Nomenclature des installations classées (Version 55 de juillet 2024, prise en compte des dispositions de la directive 2012/18/UE dite Seveso 3) : N° ICPE Désignation de la rubrique Régime Rayon 1414 Gaz inflammables liquéfiés (installation de remplissage ou de distribution de)

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FICHE DE DONNEES DE SECURITE (Règlement (CE) n°1907/2006 - REACH) FRAMACOLD HFO1234YF

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1. installations de remplissage de bouteilles ou conteneurs . A 1 2. Installations desservant un stockage de gaz inflammable (stockage souterrain compris) : a) Installations de chargement ou déchargement desservant un dépôt de gaz inflammables soumis à autorisation. A 1 b) Autres installations que celles classées au titre du 2.a, lorsque le nombre maximal d’opérations de chargement ou A 1 de déchargement est supérieur ou égal à 20 par jour. c) Autres installations que celles classées au titre du 2.a ou du 2.b, lorsque le nombre maximal d’opérations de A 1 chargement ou de déchargement est supérieur ou égal à 75 par semaine. d) Autres installations que celles classées au titre du 2.a, du 2.b ou du 2.c, lorsque le nombre maximal d’opérations DC de chargement ou de déchargement est supérieur ou égal à 2 par jour. 3. installations de remplissage de réservoirs alimentant des moteurs ou autres appareils d'utilisation comportant des DC organes de sécurité (jauges et soupapes) 4. Installations de chargement ou de déchargement de citerne à citerne, à l’exclusion de celles exploitées A 1 uniquement à des fins de maintenance des citernes, les citernes étant définies par les réglementations relatives au transport de marchandises dangereuses par voie routière (ADR) ou par voie ferroviaire (RID) 4310 Gaz inflammables catégorie 1 et 2. La quantité totale susceptible d'être présente dans les installations y compris dans les cavités souterraines (strates naturelles, aquifères, cavités salines et mines désaffectées) étant : 1. Supérieure ou égale à 10 t A 2 2. Supérieure ou égale à 1 t et inférieure à 10 t DC Quantité seuil bas au sens de l'article R. 511-10 : 10 t. Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 50 t. 4718 Gaz inflammables liquéfiés de catégorie 1 et 2 (y compris GPL) et gaz naturel (y compris biogaz affiné, lorsqu’il a été traité conformément aux normes applicables en matière de biogaz purifié et affiné, en assurant une qualité équivalente à celle du gaz naturel, y compris pour ce qui est de la teneur en méthane, et qu’il a une teneur maximale de 1 % en oxygène). La quantité totale susceptible d'être présente dans les installations y compris dans les cavités souterraines (strates naturelles, aquifères, cavités salines et mines désaffectées) étant : 1. Supérieure ou égale à 50 t A 1 2. Supérieure ou égale à 6 t mais inférieure à 50 t DC Quantité seuil bas au sens de l'article R. 511-10 : 50 t. Quantité seuil haut au sens de l'article R. 511-10 : 200 t. 4802 Gaz à effet de serre fluorés visés à l’annexe I du règlement (UE) n°517/2014 relatif aux gaz à effet de serre fluorés et abrogeant le règlement (CE) n° 842/2006 ou substances qui appauvrissent la couche d’ozone visées par le règlement (CE) n° 1005/2009 (fabrication, emploi, stockage). 1. Fabrication, conditionnement et emploi autres que ceux mentionnés au 2 et à l'exclusion du nettoyage à sec de produits textiles visé par la rubrique 2345, du nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces visés par la rubrique 2564, de la fabrication en quantité industrielle par transformation chimique ou biologique d'hydrocarbures halogénés visée par la rubrique 3410-f et de l'emploi d'hexafluorure de soufre dans les appareillages de connexion à haute tension. Le volume des équipements susceptibles de contenir des fluides étant : a) Supérieure à 800 l A 1 b) Supérieure à 80 l, mais inférieure ou égale à 800 l D 2. Emploi dans des équipements clos en exploitation. a) Equipements frigorifiques ou climatiques (y compris pompe à chaleur) de capacité unitaire supérieure à 2 kg, la DC quantité cumulée de fluide susceptible d'être présente dans l'installation étant supérieure ou égale à 300 kg b) Equipements d'extinction, la quantité cumulée de fluide susceptible d'être présente dans l'installation étant D supérieure à 200 kg 3. Stockage de fluides vierges, recyclés ou régénérés, à l'exception du stockage temporaire. 1. Fluides autres que l'hexafluorure de soufre : la quantité de fluide susceptible d'être présente dans l'installation étant : a) En récipient de capacité unitaire supérieure ou égale à 400 l D b) Supérieure à 1 t et en récipients de capacité unitaire inférieure à 400 l D 2. Cas de l'hexafluorure de soufre : la quantité de fluide susceptible d'être présente dans l'installation étant D supérieure à 150 kg quel que soit le conditionnement Régime = A: autorisation ; E: Enregistrement ; D: déclaration ; S: servitude d’utilité publique ; C: soumis au contrôle périodique prévu par l’article L. 512-11 du code de l’environnement. Rayon = Rayon d’affichage en kilomètres. Réglementation allemande concernant la classification des dangers pour l'eau (WGK, AwSV Annex I, KBws) : Nicht wassergefährdend : Ne comporte pas de danger pour l'eau. 15.2. Évaluation de la sécurité chimique Aucune donnée n'est disponible.

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RUBRIQUE 16 : AUTRES INFORMATIONS Libellé(s) des phrases mentionnées à la rubrique 3 : H220 Gaz extrêmement inflammable. H280 Contient un gaz sous pression; peut exploser sous l'effet de la chaleur. Abréviations et acronymes : CL50 : La concentration d'une substance testée entraînant une létalité de 50 % au cours d'une période donnée. CE50 : La concentration effective de substance qui cause 50% de réaction maximum. CEr50 : La concentration efficace de substance qui provoque 50% de réduction du taux de croissance. LQ : Quantité limitée EQ : Quantité exceptée EmS : Tableau d'urgence E : Instruction d'emballage REACH : Enregistrement, évaluation, Autorisation et Restriction des Substances Chimiques. ADR : Accord relatif au transport international des marchandises dangereuses par route. GHS02 : Flamme. IATA : Association internationale du transport aérien IMDG : Code maritime international des marchandises dangereuses OACI : Organisation de l'Aviation Civile Internationale. PBT : Persistante, bioaccumulable et toxique. PIC : Consentement préalable en connaissance de cause POP : Polluant organique persistant. RID : Règlement concernant le transport international ferroviaire des marchandises dangereuses SVHC : Substance extrêmement préoccupante WGK : Classe de danger pour l’eau ---------------------------------------Les informations contenues dans la présente fiche de données de sécurité sont basées sur l'état de nos connaissances à la date de sa publication et sont données de bonne foi. Elles ne constituent en aucun cas une garantie des propriétés spécifiques du produit ni n'établissent une relation contractuelle. L'utilisateur reste seul responsable de l'utilisation sûre et conforme du produit, dans le respect de la réglementation en vigueur. ----------------------------------------

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